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Manuel d'organisation

La structure du manuel d'organisation reproduit les dix éléments du concept MSST conformément à la directive CFST 6508 et aux recommandations de la Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail, du Secrétariat d’État à l’économie et de la Suva. Grâce au manuel d’organisation, l’entreprise est en mesure de procéder systématiquement, en recourant à des moyens auxiliaires appropriés, à la planification, la mise en œuvre et l’amélioration continue de la sécurité au travail et de la protection de la santé.

1. Principes directeurs de
sécurité, objectifs de sécurité

Les principes directeurs de sécurité et les objectifs de sécurité sont à la base de chaque amélioration.

• Déclaration d’intention
• Objectifs quantitatifs et qualitatifs

2. Organisation de la sécurité


L’organisation de la sécurité règle les tâches et les compétences.


• Organigramme
• Cahier des charges
• Qualification des MSST
• Bases légales pertinentes

3. Formation, instruction, information

La formation, l’instruction et l’information permettent d’agir correctement.

• Information
• Guide pour les nouveaux collaborateurs
• Formations spéciales
• Personnes de contact pour la sécurité au travail (PERCO)
• Formation continue et formation complémentaire
• Sociétés temporaires et sociétés tierces

4. Règles de sécurité


Les règles de sécurité mettent des garde-fous.


• Organisation de la sécurité
• Règles de sécurité
• Règlements pour postes de travail individuels
• Instructions de travail
• Entretien et maintenance
• Comportement en cas de modification d’exploitation
• Procédure d’achat

5. Détermination des dangers, évaluation des risques

La détermination des dangers et l’évaluation des risques montrent où pourrait se produire le danger.

• Analyse des risques
• Clarification des événements

6. Planification et réalisation des mesures

La planification et la réalisation des mesures éliminent ou réduisent les dangers.

• Critères de choix des mesures
• Concept de réalisation
• Responsabilité de la réalisation

7. Organisation des secours

L’organisation des secours aide à minimiser les dommages.


• Premiers secours
• Procédure d’annonce
• Planification de l’engagement des pompiers
• Phénomènes naturels particuliers

8. Participation

Participation signifie faire des personnes concernées des participants

• Garantie de la participation
• Information des collaborateurs / trices
• Perception de la participation

9. Protection de la santé

La protection de la santé est une condition indispensable à un travail optimal.

• Menace et contrainte dues aux substances de travail
• Postes de travail / ergonomie
• Organisation du travail
• Horaires de travail
• Climat des locaux, aération

10. Contrôle, audit

Contrôle et audit permettent de vérifier si les objectifs fixés ont été atteints.

• Système de sécurité
• Axes prioritaires
• Statistique de l’exploitation et des causes
• Contrôles des postes de travail et visites de sécurité

Des contenus issus de publications de la CFST, du SECO et de la Suva sont reproduits aux pages suivantes sur autorisation des organismes concernés.

CFST - Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail

SECO - Protection de la santé au poste de travail

Suva - Sécurité sur les chantiers

BST - Bureau pour la Sécurité au travail