sicuro - Bureau pour la
sécurité au travail de la SSE

SUPPORTS " de A à Z "

Les rubriques de cette page sont répertoriées par ordre alphabétique. Cliquez pour afficher les documents et liens qui sont liés aux mots-clé qui vous intéressent.

A

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Travailler avec des matériaux amiantés (Mesures) 102.89 KB PDF
Flash SSE 26 Amiante 211.39 KB PDF
Aide mémoire amiante 1 41.81 KB PDF
Aide mémoire amiante 2 238.59 KB PDF
Aide mémoire amiante (phase d offre) 852.70 KB DOCX

La liste de questions ci-dessous permettra à la direction et au PERCO d’établir une auto-évaluation de l’organisation en matière de santé et de sécurité de l’entreprise. Les questions qui ne concernent pas l’entreprise doivent être évaluées avec le maximum de points.

La très petite entreprise de moins de 10 collaborateurs qui n’a des risques particuliers que sporadiquement doit justifier de manière simple les mesures qu’elle a prises selon le point 3.2 de la directive 6508 [Elle présente de manière crédible que des mesures concrètes ont été prises (p. ex. sur la base de listes de contrôle remplies, de pièces justifiant les mesures prises, de procès-verbaux, de documents de formation, de renseignements oraux, etc.)].

Les questions liées à des actions purement volontaires et les questions impliquant une mise en oeuvre simplifiée pour les entreprises de moins de 10 collab. sont mentionnées. Sous « Indication pour les très petites entreprises », la façon de mettre en oeuvre de manière simple est expliquée. Dans ce cas, ici aussi le nombre maximal de points est noté, si les mesures sont prises.

10 600 Autovaluation

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L'utilisation de certains types d'attaches rapides hydrauliques pour pelles mécaniques a causé plusieurs accidents graves ou mortels par le passé. Pour éviter de tels accidents à l'avenir, les attaches rapides hydrauliques ne répondant pas aux exigences de sécurité doivent être remplacées ou mises en conformité. La Suva avait fixé le délai d'exécution au 1er janvier 2020. Après discussions, la Société Suisse des Entrepreneurs (SSE), l'Association Suisse de l'Industrie des machines de chantier (VSBM) et la Suva ont trouvé un accord visant à échelonner l'adaptation des attaches rapides hydrauliques pour pelles mécaniques du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2025.

L'échéance du 1er janvier 2020 fixée par la Suva pour la mise en conformité des attaches rapides hydrauliques pour pelles mécaniques s'est révélée difficile pour les utilisateurs et les fournisseurs. D'une part, le marché n'est pas en mesure de fournir la totalité des appareils et pièces de rechange nécessaires pour l'adaptation des attaches et, d'autre part, il est apparu que la mise en conformité nécessite nettement plus de temps qu'initialement prévu. Une situation qui a conduit la SSE, la VSBM et la Suva à rechercher ensemble une solution qui soit réalisable tout en assurant la sécurité des travailleurs. D'ici au 1er janvier 2020, toutes les attaches rapides hydrauliques pour pelles mécaniques qui ne répondent pas aux exigences de sécurité devront être remplacées ou adaptées si elles datent de plus de huit ans. L'ensemble des systèmes devra être mis en conformité jusqu'au 1er janvier 2025. Durant ce laps de temps les attaches rapides hydrauliques ne répondant pas aux exigences de sécurité doivent être remplacées ou mises en conformité lorsque la durée de vie de huit ans dès la date d’achat est atteinte. En outre, tous les conducteurs de pelles mécaniques encore munies d'attaches rapides hydrauliques non conformes devront recevoir une instruction sur les risques et les mesures nécessaires. Cette instruction portera en particulier sur le test de contre-pression que les conducteurs doivent effectuer après chaque changement d'outil. Les documents d'instruction requis sont élaborés conjointement par la SSE, la VSBM et la Suva en 2018. Les entreprises seront informées en temps utile sur les modalités de l'instruction et l'utilisation du matériel d'instruction. En 2019, tous les conducteurs de pelles mécaniques concernés devront être instruits en conséquence.

Vous trouverez des informations complémentaires sur les attaches rapides hydrauliques pour pelles mécaniques sur:

www.suva.ch/attaches-rapides

Plus d’informations dans les documents suivants:

18 09 07 MERKBLATT schnellwechsler de V7 Version def FR

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B

Titel Dateigrösse Dateityp Download
BST 39/2: Travaux de chantier en été 3.95 MB PDF
BST-Info 34/2: Premiers secours 1.81 MB PDF
BST-Info 59: Utilisation des attaches rapides hydrauliques pour pelles 2.19 MB PDF
BST-Info 58: Utilisation des accessoires de levage 2.20 MB PDF
BST-Info 57: Manipulation de l’amiante 2.12 MB PDF
BST-Info 56: Tronçonneuses à disque et meuleuses 2.33 MB PDF
BST-Info 55: Mesures de protection sur les chantiers routiers 1.80 MB PDF
BST-Info 54: Mesures de protection contre les chutes 1.06 MB PDF
BST-Info 53: Comportements sûrs dans les travaux de fouilles 4.02 MB PDF
BST-Info 52: Mesures de protection contre les chutes 2.19 MB PDF
BST-Info 51: Champ de vision autour des engins 1.40 MB PDF
BST-Info 50/2: Protection auditive sur le chantier 1.63 MB PDF
BST-Info 49: Logistique de chantier 1.21 MB PDF
BST-Info 48: Utiliser les échafaudages de façade 1.39 MB PDF
BST-Info 47: Voir et être vu 918.58 KB PDF
BST-Info 46: Élingage des charges 1.08 MB PDF
BST-Info 45: Protéger ses yeux 908.74 KB PDF
BST-Info 44: Déconstruction et démolition 1.09 MB PDF
BST-Info 43: Sécurité dans les travaux de fouilles 1.14 MB PDF
BST-Info 42: Sécurité dans la construction de routes 1.12 MB PDF
BST-Info 41: Machines de chantier 1,018.47 KB PDF
BST-Info 40/2: Manier correctement une tronçonneuse à chaine 2.41 MB PDF
BST-Info 38: Trébucher et tomber 923.00 KB PDF
BST-Info 37: Protection de l’ouïe 916.65 KB PDF
BST-Info 36/2: Postes de travail et passages 1.12 MB PDF
BST-Info 35: Entretien et maintenance des outillages et appareils 928.14 KB PDF
BST-Info 33: Hygiène et nutrition 1.11 MB PDF

C

C’est ainsi qu’il faut se protéger!

En été les plus grandes chaleurs sont en juillet et août. Le rayonnement UV est toutefois presque aussi élevé avant cette vague de chaleur et par exemple aussi élevé en mai qu’en août. Celui qui travaille en plein air est deux fois plus exposé au rayonnement UV que lors de ses loisirs et court donc un risque supérieur. Ce BST-Info aide les chargés de sécurité et les cadres de chantier à déterminer les mesures adéquates sur la base du principe T.O.P.

Afin d’en savoir plus sur leurs effets, les recommandations et les documents de soutien, suivez les liens suivants:

BST Info 39/2 Travaux de chantier en été
Le téléchargement du BST Info 39/2 se fait depuis la rubrique BST-INFOS.

Voir la page travaux de chantier en été

Le développement du matériel de coffrage, des filets de sécurité et des EPI antichute a atteint un niveau qui a incité la SUVA à publier des fiches thématiques (factsheets) et à adapter en conséquence l’application des art. OTConst 15 à 19 au nouveau niveau de la technique. Des entrepreneurs attentifs ont détecté des incohérences techniques. La SUVA a donc au 13 novembre 2013, revu et adapté ses fiches thématiques (coffrage, armature) et la SSE publié une série de documents :
Technique de coffrage – Proposition de solutions anti-chute pour travaux à plus de 3.00 m. de hauteur
Les propositions de solutions suivent le déroulement habituel des travaux (processus de construction), mais peuvent également être utilisées individuellement. Pour le coffrage de dalles, on part du coffrage de dalles conventionnel. En fonction de l’ouvrage à construire, des systèmes alternatifs tels que des tables de coffrage, systèmes de panneaux ou prédalles en béton peuvent également entrer en ligne de compte.
Ces documents peuvent être consultés dans la rubrique technique

Le sauvetage doit être assuré à tout moment avec les moyens et le personnel du chantier (évacuation en lieu sûr dans les 10-20 min.)

Concept de sauvetage EPIaC pour personnel de chantier formé

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Vous trouverez ci-dessous des documents utiles pour le contrôle de chantier.

Le premier document est destiné aux entreprises assez grandes qui organisent des contrôles de chantiers, principalement par des cadres qui ne sont pas directement actifs sur le chantier (PERCO, CS, CT, …).

Les deux derniers sont des listes de contrôle à l’attention des CM, CT et techniciens pour leurs propres chantiers de moindre taille.

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10 200 Règles RapportdeCTRLdechantier 115.04 KB DOCX
01 398 170201 LC petits chantiers GC 514.30 KB PDF
01 399 170201 LC petits chantiers batiment 654.49 KB PDF

Les contrôles suva suivent des principes juridiques définis pour les procédures d’exécution. L’aide-mémoire ci-dessous en rappelle les points importants pour l’entreprise de gros-oeuvre.

Contrôles suva et procédure d exécution

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03 021 190325 Convention DIR PERCO 1.19 MB PDF
03 022 190325 Accord PERCO COSEC Direction avenant au contrat de travail 270.90 KB PDF

F

Nous avons réalisé un outil excel de calcul de la largeur de fouilles selon les normes et ordonnance suivants:

  • Norme SIA 190
  • Norme VSS SN 640535c
  • OTConst art. 55-57

Ce document peut-être téléchargé ci-dessous

Calcul largeur fouilles 130131f T

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De basses températures atmosphériques entravent la motricité, la finesse du toucher et l’habileté. Le vent et l’humidité peuvent renforcer la sensation de froid. Le danger dépend donc de la température de l’air ambiant et de la vitesse du vent (source: brochure du seco, Travailler au froid, 2008):

VitesseFaible danger avec équipement suffisantDanger élevé de gelures des parties du corps non protégéesGrand danger
1 m/s = 1 Beaufort (vent perceptible sur le visage)jusqu’à -28° Cde -28° C à -50°C> -50° C
10 m/s = 5 Beaufort (brise forte)jusqu’à -5° Cde -5°C à -25°C> -25° C

Dans un environnement de travail froid, le danger pour la santé est en règle générale faible lorsque les vêtements sont adaptés en conséquence (c.-à-d. empêchant la perte de chaleur et la formation de sueur).

En cas d’activité physique réduite ou d’activité exercée à des endroits particulièrement exposés au vent, des mesures supplémentaires peuvent dans des cas individuels être nécessaires (p.ex. dispositifs de protection contre le vent, consommation de boissons chaudes, adaptation des phases de travail).

G

AIDE-MÉMOIRE: location de grues

Lorsqu’une grue à tour pivotante de la catégorie B est utilisée sur un chantier, l’entrepreneur peut être soit locataire, soit bailleur. En règle générale, le locataire répond du respect des prescriptions, à moins qu’il en ait été convenu autrement par contrat. Le nouvel aide-mémoire de la SSE «Location de grues: recommandations et points à vérifier» vous indique comment procéder pour examiner les conditions contractuelles et de livraison.

L’aide-mémoire mentionne les points à observer lors de la location de grues et à insérer si possible dans le contrat de bail. La question de l’expertise est essentielle et doit être abordée dans les documents contractuels. Il est important que le bailleur garantisse dans le contrat que toute la documentation requise soit disponible et que le marquage soit conforme aux prescriptions. Il convient donc de déterminer quels documents sont remis au locataire et lesquels peuvent être consultés auprès du bailleur. En règle générale, le procès-verbal de réception ou de remise doit mentionner par écrit quels documents ont été transmis.

AIDE MÉMOIRE location de grues

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Liste de contrôle pour l’évaluation et le calcul des fondations de la grue

En collaboration avec des entreprises, la SSE a réalisé une nouvelle liste de contrôle pour l’évaluation et le calcul des fondations de la grue par le CT/technicien. Celle-ci défini quels documents sont nécessaires et quels données doivent être vérifiées afin de réduire les risques d’accident de grue.

Attention! Veuillez lire le mode d’emploi pour l’installation du documents Excel.

Vous trouvez aussi un document pdf pour le contrôle par le contremaître de la bonne exécution de la fondation de la grue.

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Installation de l outil LC fondation de la grue 240.29 KB DOCX
LC exécution fondation de grue par le CM 344.37 KB PDF
Liste de controle dexecution de la fondation de grue 180108 145.82 KB ZIP

H

Aide-mémoire sur les habits à haute-visibilité

Afin d’atteindre les exigences de la norme SN EN ISO 20471 on doit utiliser des textiles rétroréfléchissants qui n’offrent pas de protection pour d‘ autres dangers liés aux travaux routiers ou qui peuvent par haute températures déclencher d’autres dangers. Cet aide-mémoire donne des informations sur ces habits et montre comment sur la base de l’évaluation des dangers, les mesures doivent être priorisées.

2018-12-20_BST Mémoire Habits Haute-visilbilité.pdf

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M

Pour le responsable QSE de l'entreprise


02 010 190424 Matrice de correlation

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Les différents documents ci-dessous sont importants.

La règle est que les dépenses relatives aux mesures de protection sont comprises dans l’offre de l’entrepreneur. Au cours du déroulement du chantier, d’autres entreprises commencent à utiliser ces mesures. Aussitôt qu’elles ne servent plus qu’à celui qui les a posé, elles deviennent des mesures propres (=spécifiques) au chantier et ne sont plus sous sa surveillance, mais sous celle de la direction des travaux car la responsabilité passe au maître d’ouvrage. A leur charge dorénavant de les maintenir en parfait état.

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05 010 Protocole transfert MPC 69.75 KB PDF
Planification des mesures propres aux chantiers 88218 337.15 KB PDF
27298 1 Outil de planification Annexe lappel doffresContrat dentrepriseOriginal27298pdf 94.85 KB PDF
27016 1 Catalogue des articles normaliss CAN sousparagraphes relatifs aux mesures propres au chanti 63.07 KB PDF

O

En tant qu’entreprise de la construction (principalement classe Suva 41A), vos activités présentent des risques élevés et en conséquence selon l’ordonnance sur la protection contre les accidents (OPA art. 11), vous devez faire appel à un spécialiste de la sécurité au travail.

La directive 6508 de la Commission fédérale sur la sécurité au travail vous oblige depuis 1996 de faire le choix entre différentes modalités d’organisation dans le domaine de la sécurité-santé. La plus simple et de loin la meilleure marché pour une PME est l’adhésion à la solution de branche SICURO du secteur principal de la construction. Celle-ci est représentée par le bureau pour la sécurité au travail de la SSE.

Adhérer à la solution de branche SICURO est gratuit (outre le cours de base). Ceci implique toutefois que vous ayez en tout temps une personne formée à la sécurité ET dont le cahier des charges inclut la sécurité.

Pour en savoir plus

Le formulaire d' "Adhésion de l'entreprise à Sicuro / Inscription pour la formation PERCO" est téléchargeable ci-dessous.

191030 FO PDF Sicuro Adhesion inscription

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P

Le panneau de chantier que nous avons réalisé en 3 langues devrait être sur tous les chantiers.

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05 400 Panneau chantier 61.53 KB PDF

Les 3 feuilles du tableau Excel ci-dessous donnent une vision globale des exigences relatives aux permis et formations exigés dans les 6 cantons romands (machinistes, grutiers, caristes, chauffeurs etc.). Un must afin d'y voir plus clair dans ce domaine complexe ou la responsabilité de l'entreprise est engagée.

Permis Romandie 190111

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R

La vie et la santé des hommes est la priorité absolue

Cela signifie pour nous travailleurs et cadres que:

Nous respectons les règles de sécurité. La sécurité au travail est une tâche collective.
L’instruction et les contrôles sécurité sont une partie importante de notre travail. En cas d’incertitude, nous nous renseignons.

En cas de danger pour la vie ou la santé, nous disons STOP! Dans de tels cas nous avons tous le droit et le devoir d’interrompre le travail.

Nous corrigeons les lacunes de sécurité immédiatement. Si cela n’est pas possible, nous l’annoncons à notre responsable et avertissons les collègues de travail. Lorsque les problèmes sont corrigés, nous reprenons le travail.

Vers la page suva sur les règles vitales

Il existe de des listes de règles vitales pour de nombreux métiers et activités, mais vous pouvez aussi créer les règles vitales qui vous conviennent en utilisant l'outil d'édition suva.

Supports pour le bâtiment:

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Huit règles vitales pour le bâtiment Support pédagogique88811 F Original fr 21659 1.31 MB PDF
Dépliant Huit règles vitales pour le bâtiment 84035 313.03 KB PDF
Affichette 8 règles vitales bâtiment 77240 F Original 21763 417.07 KB PDF

Supports pour le génie civil et les routes:

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Support pédagogique Neuf règles vitales pour le GC 88820 3.06 MB PDF
Dépliant Neuf règles vitales pour le GC 84051 704.09 KB PDF

S

La chaîne de sauvetage est décrite de manière simple et logique dans le document « 1ères minutes, 1ers secours », celui-ci peut être commandé via le bon de commande suivant:

1eres minutes bon de commande V2017 f

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Les procédures cantonales pour la signalisation chantier en Suisse romande sont brièvement décrites dans ce document.

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Procédure cantonales pour la signalisation chantier RR 12.66 KB XLSX

Les problèmes d’environnement sont souvent aussi des problèmes de santé, vous trouverez des informations utiles à la protection de la santé des travailleurs dans la brochure « L’environnement sur mon chantier », en particulier dans les chapitres sur l’air, sur le bruit et sur les toxiques.

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manuel environnement sse f v09 R 4.93 MB PDF

Un niveau de stress élevé et récurrent peut provoquer un ralentissement de la productivité et la perte de forces de travail qualifiées, comme par exemple des chefs de chantier et des contremaîtres. La solution de branche sicuro gère cette thématique et soutient tous les intéressés dans le but de limiter les surcharges et prévenir les burnouts et autres risques psychosociaux.

09 012 190322 Risques psycho sociaux 2019 03 22

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La suva publie plusieurs fois par an un tableau Excel qui fait la liste des documents et pages du site qui ont été modifiées/créées. Ceci vous facilitera la mise à jour de vos documents et vous indiquera quelles modifications ont été faites dans quelle période.

Vers le tableau Excel

T

Selon l’article OTConst 56 al. 4 un justificatif de la sécurité doit être présenté dans certaines conditions.

4 Un justificatif de la sécurité doit être présenté lorsque:


a. les relations suivantes entre la profondeur et le recul horizontal ne peuvent pas être observées:
1. dans les terrains meubles et moins résistants: au maximum 3 : 1

2. dans les terrains meubles et moins résistants: au maximum 2 : 1

3. dans les terrains ébouleux: au maximum 1 : 1

b. la hauteur du talus est de plus de 4 m;
c. le talus devra, selon toute vraisemblance, supporter des charges supplémentaires imputables aux véhicules, aux machines de chantier ou aux dépôts de matériaux;
d. il y a des venues d’eau ou lorsque le pied du talus se trouve dans la zone de la nappe phréatique.
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Justificatif pour talus as1754 120.51 KB PDF

Profil d'exigences pour les travailleurs intérimaires

Un modèle simple pour commander des travailleurs temporaires

Le profil des besoins du client (entreprise de construction) ce sont trois outils ont été développés à partir du projet CFST dans le domaine de la location de personnel. (Explications).

1) Avec l'outil "Profil d'exigences", vous pouvez facilement saisir vos besoins à transmettre à l'agence

temporaire (qualification, expérience professionnelle, connaissance de

la sécurité au travail). La description vous aidera pour la première

application.

Les équipements de protection individuelle (EPI) peuvent également être définis en fonction des besoins.

2) Documents de base, documents pour l’introduction au poste de travail ainsi que pour la transmission de connaissances de base en sécurité et en santé au travail.

L'accueil sur le lieu de travail doit être réalisé par l'entreprise de construction elle-même. L'outil crée également l'introduction au travail sur le lieu de travail sous forme de fichier .pdf.


3) Le passeport personnel de sécurité (travailleur temporaire)

Avec l'"Introduction sur le lieu de travail", vous pouvez vérifier le "Passeport personnel de sécurité" de l'employé temporaire ainsi que les autres certificats de formation requis, et inscrire l'"Introduction sur le lieu de travail" dans le passeport.

Utilisez cet outil CFST et commandez les intérimaires dans les bureaux d'intérim uniquement selon vos spécifications et vos besoins.

Autres documents du Service juridique (voir sous Aides-Mémoires et Modèles de contrats

L’employeur ne peut soumettre ses collaborateurs à des dangers particuliers que s’ils y ont été formés spécifiquement (OPA art. 8). Les utilisateurs de tronçonneuse à chaîne doivent avoir au moins 18 ans.

L’entreprise pourra organiser la formation en suivant le BST-INFO 40/2. La personne qui donnera cette formation devra avoir les compétences techniques. Au besoin il est possible de faire appel à un spécialiste ou à un centre de formation. La formation doit avoir lieu au poste habituel de travail (chantier) ou dans un environnement similaire.

La durée de la formation est d’une journée pour un débutant et d’une demi-journée pour des personnes ayant une expérience préalable. Les groupes doivent être de maximum 8 personnes.

Informations nécessaires pour l’instruction:

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BST-INFO 40/2 Utiliser la tronçonneuse à chaîne 2.41 MB PDF
CL Instruction utilisation tronçonneuse BST INFO 42 1 135.95 KB PDF
Tronçonneuse pour activité non forestière 33062 429.01 KB PDF
Travailler avec une tronçonneuse 67033 2.39 MB PDF